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Création couteau

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Message  BEROLA Sam 20 Déc 2014, 13:21

Bonjour
Pour une opération conjointe avec un musée , j'ai pour mission la création d'un couteau pliant spécifique
Le cahier des charges est le suivant :
Lame inox , manche bois , coût autour de 20 €uros , gravure laser de la lame et du manche , quantité 150 au départ puis quelques centaines ensuite.
Les dessins de couteaux doivent probablement être protégés a l'INPI , comment peut on prendre connaissance de ce qui est protégé ou non afin de ne pas risquer d'action en justice pour plagiat ?
Quelles sociétés de coutellerie seraient aptes a répondre à ce genre de demande ? .
Si vous avez des idées constructives en la matière , je suis preneur .
@+

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Message  ilfaitvraimentbeau Sam 20 Déc 2014, 15:34

Bonjour Jean-Claude,
l'INPI peut faire cette recherche pour toi sur mesure :
http://www.boutique.inpi.fr/inpiboutic/
cordialement
Michel
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Message  Mjc22160 Sam 20 Déc 2014, 16:30

...Ilfaitvraimentbeau a répondu à ta demande, c'est ce que l'on appelle une "recherche d'antériorité" ce n'est valable que si il y a eu dépôt de brevet, car si il y a eu SEULEMENT un "model déposé" il suffit de changer légèrement la forme, ou la couleur, ou le dessin ou.... pour que le "nouveau produit" ne puisse pas être "attaquable"
...Il ne faut évidement pas que ce soit "une copie conforme" Création couteau 855664
Cordialement

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Message  ilfaitvraimentbeau Sam 20 Déc 2014, 16:43

oui, c'est cela, à un détail près : le dépôt de modèle est une procédure qui apporte une protection mais qui est un peu différente de la demande de brevet, je connais bien la procédure pour une demande de brevet mais pas trop celle pour le dépôt de modèle
mais on peut se renseigner facilement, l'INPI édite des brochures et il y a aussi pas mal de doc sur leur site : inpi.fr
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Message  BEROLA Sam 20 Déc 2014, 21:21

Bonsoir
et merci bien de ces infos
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